Logo Mairie de Varennes-lès-Mâcon – Site officiel
  • Mairie de Varennes-lès-Mâcon – Site officiel
  • home
  • La commune
    Présentation de la commune Recensements de la population

    Les missions de la Mairie

    Réglementation de la vie courante Cimetière Lac de Varennes-Lès-Mâcon
  • Votre mairie
    Accueil Le conseil municipal Les commissions municipales Ordre du jour, procès-Verbaux de séances et délibérations Le conseil communal des jeunes

    Actes administratifs

    Arrêtés municipaux Arrêtés préfectoraux Conseil Communautaire & Bureau Permanent L'intercommunalité
  • Vos démarches
    Aide aux démarches en ligne Contacts Location salle intergénérationnelle Urbanisme
  • Au quotidien
    Les associations N° d’urgence et renseignements utiles Panneau pocket Animaux errants

    Les missions déléguées à MBA

    Collecte des ordures ménagères Déchetterie Communautaire
  • Enfance et Jeunesse

    Petite enfance

    Assistantes

    Scolaire

    Ecole primaire Marcel Large Restaurant scolaire du R.P.I. Transport scolaire

    Périscolaire

    Centre de loisirs du R.P.I. Garderie périscolaire du R.P.I. Sou des écoles du R.P.I.

    Autre

    Aire de jeux Recensement citoyen
  • language

Aide aux démarches en ligne

Accueil / Vos démarches / Aide aux démarches en ligne
Accueil professionnels  > Secteurs d'activité  > Édition, presse et livres

Édition, presse et livres

Vérifié le 18 Jul 2017 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

  • Contrat de cession de droits d'auteur
  • Vente de livres : prix de vente, droit de retour, label

Questions ? Réponses !

  • Quelles sont les mentions obligatoires sur un livre papier ou numérique ?

Et aussi

  • Artiste-auteur : déclaration d'activité

    Secteurs d'activité

  • Taux de TVA sur les droits d'auteur

    Fiscalité

Pour en savoir plus

  • Dépôt légal des livres open_in_new

    Bibliothèque nationale de France (BNF)

  • Guide des dispositifs de soutien à la création et au développement des entreprises culturelles open_in_new

    Ministère chargé de la culture et de la communication

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

Raccourcis

assignment

Ordre du jour, comptes rendus et délibérations

book

Démarches administratives

book

Arrêtés municipaux

wb_sunny

Lac de Varennes

book

Arrêtés préfectoraux

× ❮ ❯

Contacts

Commune de Varennes-lès-Mâcon

118 Rue Cadot Laborier

71000 Varennes-lès-Mâcon - FRANCE

+33 3 85 34 70 60

Envoyer un mail

Accueil du public :

👉 Lundi, jeudi, vendredi : 13h30 – 17h00
👉 Mardi : 13h30 – 18h00
Permanence des élus (sans rendez-vous) - Mardi de 18h00 à 19h00
➡️ Les habitants peuvent venir rencontrer le Maire ou les Adjoints
👉 Mercredi, samedi, dimanche : fermé

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Écrire à la mairie

Écrire à la mairie


*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
🔐 Protection des données – Formulaire de contact
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires pour que la commune de Varennes-lès-Mâcon puisse traiter votre demande.
La mairie est responsable du traitement des données personnelles collectées.

📦 Conservation des données
Les données transmises sont conservées :
  • pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande,
  • puis au maximum 12 mois après le dernier contact.
Elles sont accessibles uniquement aux services municipaux habilités à répondre à votre demande.
Aucun transfert de vos données en dehors de l’Union européenne n’est effectué.

⚖️ Vos droits “Informatique et Libertés”
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez à tout moment des droits suivants :
  • droit d’accès, de rectification, d’effacement et de portabilité de vos données,
  • droit de limiter ou de vous opposer à leur traitement.
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter le Délégué à la Protection des Données (DPD) de la commune :
📧 par courriel : contact@varenneslesmacon.fr
📮 par courrier :
À l’attention du Délégué à la Protection des Données
Mairie de Varennes-lès-Mâcon
118 rue cadot Laborier 71000 VARENNES-LES-MACON

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes